“Entre citation et plagiat, liberté et censure, diffusion et conservation”
De la formation en arts visuels à la vie professionnelle, l’acte de création jouit d’un imaginaire collectif des plus favorables. La capacité de mettre en images une idée, un texte, un fait, une pensée ouvre la voie à l’imaginaire, au rêve et à l’invention. Le faiseur d’images, le créateur d’univers exerce une fascination sur le public qui a tendance à voir dans sa production l’expression originale d’un « pouvoir » ou d’un « don », oubliant la somme de travail et l’apprentissage nécessaires pour y parvenir, notamment l’assimilation des références à des artistes majeurs et à différents courants et styles artistiques.
Loin de vouloir démystifier les métiers de l’image, il n’en demeure pas moins vrai qu’en dehors de toute appréciation esthétique, la question juridique est omniprésente dans le processus créatif et de diffusion. De l’idée à la finalisation de l’image, de la communication à la vente, de la diffusion à la conservation, l’activité est déterminée par un statut juridique spécifique, avec ses implications et ses obligations.
Si la production artistique est une œuvre de l’esprit, elle puise dans les inspirations du passé pour mieux s’inscrire dans les contingences politiques, économiques, sociales, voire oniriques ou fantaisistes de son temps. L’acte créatif n’est-il pas toujours suspendu au risque d’un plagiat ? Nous aborderons les notions de citation, de référence, d’image-recyclée, de permanence en art : la question du droit d’auteur est indissociable de celle du « devoir » d’auteur.
L’image est toujours à lire comme une réponse à la société qui la voit naître. La journée d’étude abordera l’enjeu de leur rapport de force, entre manipulation, contrôle et émancipation, d’où émergent la censure et la croyance en une forme d’impunité de l’image vis-à-vis de la société. De ce face-à-face découle une série de questions :
- Le dessin et la censure : une histoire de désamour ?
- La censure participe-t-elle de l’acte de création ?
- L’artiste et ses commanditaires. Peut-on à la fois être dans l’insoumission aux pouvoirs publics tout en se faisant subventionner par eux ?
La journée d’étude posera aussi le constat que l’art n’existe qu’à trois conditions : qu’il soit regardé, diffusé et conservé. Avec l’arrivée de nouveaux médias, communiquer sur sa production n’a jamais été aussi facile. Toutefois, les effets pervers peuvent rapidement se faire sentir. La presse a longtemps eu le pouvoir arbitraire de consacrer ou de briser les carrières artistiques. À l’heure de la diffusion à grande échelle des données par les technologies web et des réseaux sociaux, toute démarche de promotion d’une création doit être pensée au risque de s’en faire déposséder, ou bien de tomber dans l’oubli si on ne maîtrise pas les codes de communication en ligne.
La journée d’étude examinera enfin la notion de pérennité. À l’ère numérique, de la démocratisation de la production et de la consommation massive et instantanée d’images, comment affronter le défi de la conservation des œuvres ?
Programme
Vendredi 4 mars 2022 / MATIN
- 9h30 – Accueil et présentation de la journée
- 9h40 – Éloge du braconnage / Philippe Choulet, professeur émérite agrégé de philosophie
- 10h10 – « Rien ne se crée, tout se transforme » : le plagiat et la liberté créative de l’auteur / Théo Sougy, doctorant en droit d’auteur, Université Jean Moulin Lyon 3
- 10h40 – L’art de Camille Corot : de la peinture à quatre mains au pastiche frauduleux / Nathalie Michel-Szelechowska, ingénieur-chercheur pour les musées nationaux
- 11h10-12h – DISCUSSION
Vendredi 4 mars 2022 / APRÈS-MIDI
- 14h – Une censure à travers le système des préférences ? Préférence système (2019) d’Ugo Bienvenu / Jérôme Dutel, maître de conférences en Littérature générale et comparée, membre et directeur-adjoint d’ECLLA (Université Jean Monnet Saint-Etienne)
- 14h30 – Copyright et droit d’auteur – Les devoirs de l’artiste-auteur analysés dans le cadre de la contrefaçon / Léopold Vassy, juriste en propriété intellectuelle / droit du marché de l’art
- 15h – Le droit d’auteur à l’ère du numérique : entre protection du statut de l’auteur et obsolescence du modèle propriétaire / Marsile Treppoz, doctorant en droit privé au sein de l’équipe Louis Josserand, Université Jean Moulin Lyon 3
- PAUSE 15 min
- 15h15 – La commande publique et les artistes / Christine Ferrari-Breeur, directrice de l’Institut Droit Art Culture (IDAC), responsable du master Droit et Fiscalité du Marché de l’Art (DFMA)
- 15h45-16h30 – DISCUSSION